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Édition du site

 

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet « https://mmi.univ-smb.fr/ » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire du site : MMI Chambéry

Contact : catherine.vandenbroucke@univ-smb.fr

Éditeur(s) du site : Grégory Houzet et Virginie Colombel

Adresse : avenue du Lac d’Annecy, Le BOURGET du LAC

Réalisation du site internet

Nathan Pierron, Nathan Guerin, Laïn Kowalik, Benoit Busnardo

Propriété intellectuelle et contre-façons

 

MMI- Chambéry est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MMI Chambéry.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations des responsabilités

 

MMI Chambéry ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site « https://mmi.univ-smb.fr/ ».

 

MMI Chambéry décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur « https://mmi.univ-smb.fr/ ».

 

MMI Chambéry s’engage à sécuriser au mieux le site « https://mmi.univ-smb.fr/ », cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu. Des espaces interactifs (espace contact) sont à la disposition des utilisateurs.

 

MMI Chambéry se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

 

Le cas échéant, MMI Chambéry se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

CNIL et gestion des données personnelles

 

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site « https://mmi.univ-smb.fr/ » dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un mail à l’administrateur du site.

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